Questions de licences et de copyright

Bonsoir à tous ! Oui il est très tard, mais je rentre du travail, et là, tout s'explique ! ^^

Je viens ici car je m'interroge sur des questions de copyright. J'ai tout récemment ouvert un blog sur overblog dont voici le lien: http://andorphine.over-blog.com/. Le thème principal du blog étant, vous vous en douterez, le monde de Disney.

Bien sûr, mon but ici n'étant pas de faire de pub pour mon blog, ni de vous demander de le visiter, je m'interrogeais avant tout sur le contenu que je lui donne en terme de licences, de ce que j'ai le droit ou non de diffuser. Le coeur de mon site résidant dans les "Silly Symphonies", ces courts métrages développés de 1929 à 1939. J'en arrive donc au point crucial de mon problème: j'accompagne bien souvent de mes articles du synopsis, de la raison d'être du film, et des motivations de l'équipe, puis de la video, que je diffuse via une recherche sur Youtube ou Dailymotion (les videos n'étant pas "uploader" par mes soins par Youtube ou Dailymotion).

Ma question étant de savoir si je viole la loi en terme de droits d'auteurs en diffusant ces films ? Dois-je refondre les films et peut être ne mettre que des extraits, si j'y ai le droit ? Mes questions étant les mêmes pour les images.

En vous remerciant par avance de votre patience et de vos futurs réponses qui me guideront.

Je suis allez voir sur ton blog très sympathique et personnel sur ta passion de Disney et notemment des certains de ces court métrages.
Pour ta question sur les droits d'auteurs je ne suis pas un spécialiste.
Bon courage pour la suite.

Je suis loin d'être une spécialiste des droits d'auteurs, mais je pense que les vidéos n'étant pas uploadées par tes soins, ce n'est pas dramatique.

De toute façon, d'un point de vue éthique, ça ne me choque pas. Voir un film sur YouTube et le voir en DVD, c'est loin d'être la même chose ! Tu ne voles pas Disney, je pense...

Je n'ai pas regardé ton blog, trop fatiguée, mais j'y passerai à l'occasion .

Bisous tout le monde

Eh bien, me voilà bien avancé ! Mais merci tout de même, et merci à vous d'avoir prit un peu de temps à tout de même été y jeter un oeil !!

Techniquement oui, tu violes bien les droits d'auteurs pour ce qui concerne les vidéos. A préférer donc, des extraits plutôt que des courts métrages complets, et le tout accompagné d'une critique ou d'une analyse, et on ne peut pas te reprocher cette approche informative. C'est en effet prévu par la loi (article L 122-5 3° a CPI). Mais dans tous les cas, et même avec cette loi, si Disney veut en finir avec ton blog ou tout site qu'il ne désire plus voir, il le fera fermer.

Voilà une réponse claire et précise merci Mew... euh... Olikos ! ^^
En faite j me demandais si avec l'ancienneté des films, ils n'étaient pas éventuellement tombé dans le bien publique ?

Je crois qu'à part Oswald le lapin, aucun court métrages n'est tombé dans le domaine public. Mais Disney USA étant assez à cheval sur la question, même une fois tombé dans le domaine public, beaucoup de films ne pourront quand même pas être utilisé. C'est surtout le cas des cartoons mettant en scène les personnages emblématiques : Mickey, Donald, Dingo et compagnie. Parce que ces personnages font aussi l'objet d'une marqué déposée, qui elle, est illimitée dans le temps ! De plus, Disney étant très malin, ils profitent des "restaurations" de leurs oeuvres pour réinitialiser les droits d'auteur. Par exemple, Blanche-Neige et les sept nains a été redéposée en 1989 dans sa version restaurée, sachant que le droit d'auteur américain est de 95 ans on a encore vachement le temps de la voir tomber dans le domaine public. Malin, non ?? Et c'est comme ça pour tous films et courts métrages !

Mais, en supposant que ces licences ne soient pas renouvelées, ne sommes nous pas sous une juridiction francaise ici ? Cela me semble étrange (comme logique...) de se plier aux exigences américaines alors qu'on est en France. De surcroit, le fait qu'Oswald le lapin chanceux soit en bien publique n'a rien de très étonnant, n'appartenant pas à Disney, pourtant, je me demande bien s'il est bien passé en domaine publique vu que Disney a récupérer la licence pour en faire une Production authentique Disney...

Pour ce qui est de la diffusion en France des courts métrages d'Oswald, je retrouvé la trace vers 1929, à l'époque les D.A. étaient diffusés sous le titre "Joyeux Lapin"
Joyeux Lapin Soldat
Joyeux Lapin nageur
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